PLÈNIÈRE DU DÉPARTEMENT : AJUSTER LES DÉPENSES
L’Assemblée Départementale se réunira le mercredi 28 octobre 2009, à 16 heures au Palais du Conseil Général à Basse-Terre, afin de tenir sa 4ème réunion plénière de l’année 2009 qui sera notamment
l’occasion pour les conseillers généraux de délibérer sur :
Le projet de Décision Modificative n°2 de l’exercice 2009
Il s’agira de procéder à d’importants ajustements, tant en dépenses qu’en recettes, permettant de financer les dépenses liées notamment à l’entretien et l’élagage des routes départementales (+
0,66M€), à la participation du Conseil Général au plan d’urgence pour la formation des jeunes (0,5M€) et à l’ajustement des admissions en non valeur liées aux indus du RMI (+1,2M€).
La modification des effectifs budgétaires au titre de l’année 2009
Il s’agira essentiellement de procéder d’une part à des créations de postes pour tenir compte de la procédure de renforcement du corps de contrôleurs de la DSP transports et d’autre part, à des
transformations de postes pour répondre aux nouveaux besoins de la Collectivité.
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